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Nous sélectionnons chaque jour les news que nous estimons importantes pour pouvoir suivre les points suivants :

• le fonctionnement général des marchés financiers, selon les produits et les régions du monde (et principalement en France, Europe et USA) ;

• la réglementation des activités financières, principalement en France, Europe et USA ;

• les tendances économiques et financières fondamentales qui permettent déjà de « voir » l’avenir économique et financier du monde.

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Lun. 05 nov. 2018 - L'EBA publie les résultats des stress tests des banques européennes pour 2018

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L'Autorité bancaire européenne (EBA) a publié les résultats du test de résistance à l'échelle européenne pour 2018, auquel ont participé 48 banques  de 15 pays de l'UE, couvrant environ 70% du total des actifs du secteut bancaire de l'Union.

le scénario défavorable, note l'EBA,  a un impact de -395 points de base sur le ration de fonds propres pleinement chargé sur le ratio de fonds propres Tier 1 ( Commun Equity Tier 1- CET1), soit 410 points de base sur une base transitoire,  ce qui se traduirait par un ratio de fonds propres de 10,1% à la fin de 2020  (10,3% sur une base transitoire). 

L'exercice, rappelle l'EBA, a pour objectif d'évaluer de manière cohérente la résistance des banques à un ensemble commun de chocs défavorables. Les  résultats, précise-t-elle, sont une contribution au processus de décision en matière de surveillance et promeuvent la discipline de marché.  

 

 

 

 

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Lun. 05 nov. 2018 - La SEC renforce les contraintes d'information des courtiers en valeurs mobilières à l'égard de leurs clients

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La Securities and Exchange Commission (SEC) vient d'annoncer qu'elle avait voté en faveur d'un amendement qui obligerait les courtiers en valeurs mobilières (brokers) à divulguer aux investisseurs des informations nouvelles et améliorées sur la façon dont ils traitent les ordres des investisseurs.

Plus précisément, la SEC a modifié la règle 606 du règlement NMS pour obliger un courtier, à la demande d'un client, à passer une commande "non bloquée" ( par exemple une commande dans laquelle le client donne un prix ferme et une option ouverte sur la temporalité), à fournir au client un ensemble normalisé d'informations individualisées concernant le traitement des commandes du client par la société. Les nouvelles informations fourniront notamment au client des informations sur les remises moyennes reçues par le courtier et les frais versés par ce dernier aux plates-formes de négociation.

Les nouvelles informations, a commenté la SEC, sont conçues pou aider les investisseurs à mieux comprendre comment les courtiers acheminent et traitent leurs ordres et pour évaluer l'impact des décisions d’acheminement de leurs courtiers sur la qualité d'exécution des ordres. 

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Ven. 02 nov. 2018 - La CFTC obtient une première condamnation contre une société qui a monté un système de Ponzi pour une opération de cryto-monnaie

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La société américaine Gelfman Blueprint vient d'être condamnée à une amende de 2,5 millions de $ par un tribunal fédéral de New-York, suite à une plainte du CFTC ( Commodity  Futures Trading  Commission) pour avoir utilisé un système de type Ponzi pour une opération de crypt-monnaie. Gelfman s'est présentée aux investisseurs, note la CFTC, comme un hedge fund libellé en Bitcoin qui négocierait le Bitcoin par l'utilisation d'un algorithme dédié, un ordnateur étant censé prendre les décisions commerciales.

La CFTC a engagé une action en justice contre le fondateur de la société, Nicholas Gelfman, accusé d'avoir mis sur pied ce systéme de Ponzi et d'avoir, à ce titre, fraudé plus de 600.000 $ à  plus de 80 personnes. Ainsi, comme pour ce type d'opérations, la stratégie était fausse et les rachats du fonds étaient compensés par de nouveaux investissements. 

Pour dissimuler leurs pertes commerciales et leurs gains  illicites, souligne la CFTC, les propriétaires de Gelfman Blueprint ont émis de fausses déclarations commerciales qui semblaient démontrer des gains positifs sur le trading de Bitcoins. 

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Mer. 31 oct. 2018 - La FCA condamne une compagnie d'assurance à une amende de plus de 5 millions de £ pour mauvaise gestion des réclamations de ses clients

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La Financial Conduct Authority (FCA) a condamné la compagnie d'assurance Liberty Mutual Insurance Europe à une amende de 5 280 800 £ pour des défaillances constatées entre le 5 juillet 2010 et 7 juin 2017 dans le cadre de sa supervision des processus de traitements des réclamations et plaintes relevant de l'assurance pour téléphonie mobile gerée par un tiers.

Rappelons que  Liberty est un important assureur britannique qui a noué des relations au RU avec un tiers parti pour lui permettre de fournir une assurance de téléphonie mobile aux clients particuliers. Le tiers devait assumer toutes les fonctions administratives associées à l'assurance pour téléphone portable,y compris celles concernant les réclamations et plaintes. Par ailleurs, Liberty conservait la responsabilité réglementaire de veiller à ce que les réclamations et les plaintes des clients soient traitées équitablement et devait donc s'assurer qu'elle disposait bien de systèmes de contrôle adéquats pour superviser l'activité du tiers parti, souligne la FCA. 

Or, précise cette dernière, ce n'est pas ce qui s'est passé et des clients ont été lésés et ont du  également saisir Liberty pour voir leurs plaintes finalement rejetées. La FCA souligne ainsi qu'elle avait publié plusieurs documents concernant le marché de l'assurance de la téléphonie mobile, rappelant les obligations réglementaires des assureurs en matière de supervision des accords de sous-traitance, dont la dernière version date de 2015. 

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Mer. 31 oct. 2018 - L'AMF condamne un journaliste pour transmission d'informations privilégiées en ayant prévenu certains de ses contacts de rumeurs de marché qu'il allait publier

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Pour la première fois, par une décision date du  24 octobre, la Commission des sanctions de l’Autorité des marchés financiers (AMF) a condamné un journaliste britannique, à la retraite, à une amende de 40.000 euros pour avoir transmis des informations privilégiées sur plusieurs valeurs cotées à Paris. Les observateurs notent ainsi que le juge de l’AMF a ouvert une brèche, en affirmant que « la publication prochaine d’un article de presse relayant une rumeur pouvait constituer une information privilégiée ». Cette décision innove donc en étendant  très largement le champ de l’information privilégiée, puisque cette dernière n’émane plus simplement de l’émetteur.

L’affaire jugée par l’AMF remonte à 2011 /2012, et concerne un journaliste anglais, Greg Foster, qui rédigeait alors quotidiennement sur le site du quotidien Daily Mail, MailOnline, un rapport de marché, à partir de rumeurs. La Commission des sanctions de l’AMF lui reproche d’avoir prévenu certains de ses contacts qu’il allait publier des articles relayant des rumeurs d’OPA sur les titres Hermès et Maurel & Prom.  Ces contacts ont par la suite utilisé ces informations et les ont transmis à d’autres acteurs en achetant des « spread bets »- des paris sur un actif financier- puis en les revendant.  L’ensemble des ces intervenants ont d’ailleurs été condamné par l’AMF à de fortes amendes.

Cette décision de l’autorité de contrôle fait, bien sûr débat, en mettant en opposition droit de la presse et droit boursier. L’AMF dans ses attendues met en avant le principe que «  la primauté des règles protégeant la presse  passe derrière une application autonome du droit boursier », ce qui, souligne un analyste de la place, « heurte de plein fouet la spécificité du métier de journaliste, qui poursuit des investigations pour mesurer l’intérêt d’une rumeur de marché ».

 

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Mar. 30 oct. 2018 - l'AMF donne ses recommandations annuelles pour les états financiers 2018

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L’Autorité des marchés financiers (AMF) rappelle que comme l’ESMA ou d’autres régulateurs, elle identifie avant chaque clôture annuelle les sujets comptables et financiers qui paraissent importants pour alerter les sociétés cotées, y compris leurs comités d’audit et leurs commissaires aux comptes.  En revanche, ajoute-t-elle, la mission d’élaboration des normes comptables internationales est du ressort exclusif de l’IASB et du comité d’interprétation des normes internationales –l’IFRS IC. Ces recommandations, ajoute l’AMF, s’adressent principalement aux sociétés préparant des états financiers selon le référentiel IFRS en vertu du règlement IAS n°1606/ 2002 de l’UE.

Certaines recommandations, poursuit l’autorité de contrôle, invitent les sociétés à fournir des descriptions ou des explications dans leurs états financiers. L’ESMA, note-t-elle, a identifié au niveau européen des priorités communes qui concernent les normes entrant en vigueur au 1er janvier 2018 (IFRS 15-Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients et IFRS 9- Instruments financiers) et au 1er janvier 2019 (IFRS 16-Contrats de location) ainsi que des éléments liés à l’information financière plus généralement (performance extra financière et indicateurs alternatifs de performance).

 

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Mar. 30 oct. 2018 - L'ESA se propose de modifier des modalités des évaluations de crédit des institutions spécialisées

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Le comité mixte des trois autorités europeénnes de surveillance (European Security Authorities-ESA) qui regroupe l'EBA, l'EIOPA et l'ESMA) vient de lancer une consultation publique afin de modifier les Règlements d'exécution (Implementing Regulations)  relatifs à la cartographie des évaluations de crédit des Institutions externes d'évaluation de crédit (External Credit Assessment Institution -ECA) pour risque de crédit afin d'évaluer  si les résultats de l'évaluation répondent bien aux requis existants; à savoir, principalement des changements dans l'attribution de la qualité de crédit (Credit Quality Steps-CQS) pour deux ECA et l'introduction de nouvelles échelles de notation du crédit pour dix OCA. 

Les Règlements d'exécution font partie du règlement unique de l'UE pour les banques et les assurances, et vise à créer un cadre réglementaire sûr et fiable, applicable de manière cohérente dans l'ensemble de l'UE. Cette consultation se déroule jusqu'au 31 décembre. 

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Lun. 29 oct. 2018 - L'ESMA précise ses lignes directrices sur la publication des normes IFRS et d'informations non financières

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 L'Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) vient de publier les priorités que les autorités de contrôle européennes devront prendre particulièrement en considération lors de l'examen des états financiers 2018 des sociétés cotées. Ces priorités sont énoncées dans la déclaration publique annuelle sur les priorités européennes communes en matière d'application de la loi, qui encourage l'application cohérente des normes internationales d'information financière (IFRS), ainsi que d'autres exigences en matiére de rapports financiers et non financiers.

Les priorités d'exécution pour les états financiers IFRS en 2018, reflétant la pertinence de l'ampleur du changement introduit par les nouvelles normes de reporting et prenant en compte les problèmes identifiés par les autorités compétentes, sont les suivantes:,

-l'application d'IFRS 15 Produits des contrats avec des clients et d'IFRS 9 Instruments financiers , pour la première fois dans les états financiers IFRS de 2018, et

- Les informations sur la mise en oeuvre de l'incidence prévue de l'IFRS 16 Contrats de location entrant en vigueur en 2019.

Par ailleurs, la déclaration de l'ESMA souligne les obligations d'informations non financières , en particulier environnementales, et  aussi certains aspects spécifiques  des lignes directrices de l'ESMA sur les mesures alternatives de performance.   

 

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Ven. 26 oct. 2018 - Le CEPII s'interroge sur les risques systémiques du système financier international dix ans après la dernière crise

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Dix ans après  la faillite de Lehman Brothers qui a fait prendre à la crise financière initiée un an plus tôt une envergure systémique, le risque d’une crise de même ampleur a-t-il diminué ? Le CEPII (Centre d’études prospectives et d’informations internationales) a mené une analyse sur cette question qui agite aujourd’hui les marchés financiers en mettant en avant l’angle des établissements systémiques.

Depuis 2011, on dispose ainsi d’une liste d’établissements systémiques (global Systemically important financial institutions – G-SIFIs) définis à partir de cinq critères, que le Conseil de stabilité financière (Financial Stability Board – FSB) publie et met à jour chaque fin d’année, précise l’étude du CEPII. Le nombre de ces dernières n’a pas diminué depuis lors : certains établissements ont été sortis de la liste (comme par exemple la banque espagnole BBVA ou le groupe français BPCE), mais d’autres ont fait leur entrée (notamment des groupes bancaires chinois). Au final, leur nombre est passé de 29 à 30 entre 2011 et 2017.

Le bilan agrégé de ces banques systémiques, qui était de 46 859 milliards de dollars en 2011, atteint 51 676 milliards de dollars en 2017. Le grand develeraging (désendettement)  attendu est ainsi loin d’avoir eu lieu, souligne l’étude. Les banques systémiques ayant le plus grossi au cours de la période sont chinoises (avec des progressions comprises entre 69 % et 80 %). Les plus fortes baisses se situent dans les banques systémiques européennes : avec des baisses d’actifs de 35% à 56%.

Toutefois, analyse l’étude du CEPII, si les banques systémiques sont désormais bien identifiées, il n’en est pas de même pour les établissements financiers non bancaires. Le travail d’identification progresse pour les assureurs, le FSB ayant établi en 2016 une liste de 9 assureurs systémiques (Global systemically important insurers – G-SIIs) qu’il n’a pas modifiée en 2017. Mais pour le moment, rien de comparable pour les fonds d’investissements, relève l’étude, dont on peut craindre qu’ils recouvrent pourtant une dimension systémique pour certains d’entre eux aussi importante que celle des banques

On les identifie nettement mieux aujourd’hui qu’en 2007-2008, note le CEPII, mais les identifie-t-on pour autant tous ? Leur nombre a-t-il diminué ? Leur bilan s‘est-il contracté ? Est-il plus solide ? Leurs interconnexions, sur les marchés interbancaires et les marchés dérivés de produits complexes, se sont-elles réduites ? Autant de question qu’aborde l’étude.

Certaines réponses sont encourageantes, commente cette dernière, d’autres le sont moins. De plus, si des corrections sont observées sur certains segments de marché, notamment sur les marchés de dérivés complexes, type CDS, dont la taille a diminué, elles pourraient être contrariées par la normalisation des politiques monétaires.

Au final, notent les économistes du CEPII, si certains mouvements de correction ont effectivement été opérés depuis la crise de 2007-2008, il est encore prématuré d’en déduire que le risque systémique a baissé. D’abord, parce que le nombre de ses acteurs identifiés (essentiellement des banques) reste en augmentation et que ce travail d’identification doit être étendu au-delà du secteur bancaire. Ensuite parce que leurs bilans ne sont guère en voie de contraction et la solidité de ces derniers pas tant renforcée si l’on s’en tient au ratio de levier plutôt qu’au ratio de fonds propres pondérés.

Quant aux interconnexions au sein du système financier, si elles ont diminué entre les banques et entre celles-ci et d’autres intermédiaires financiers dont ceux issus du shadow banking, notamment sur les marchés interbancaires et dérivés, leur niveau reste proche de ce qu’il était peu avant la crise et leur évolution dépend étroitement du rythme auquel s’opérera la normalisation des politiques monétaires. L’action des banques centrales sera donc déterminante pour les politiques monétaires, conclut l’étude.

 

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Ven. 26 oct. 2018 - Le GAFI a ajusté sa liste sur les pays et juridictions à risque en termes de blanchiment

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A l'occasion de sa dernière assemblée générale, Le Groupe d’action financière sur le blanchiment des capitaux (GAFI)- (Financial Action Task Force- FATF)-  a actualisé ses déclarations concernant les juridictions à haut risque et/ou non coopératives. Rappelons que le document public (Public statement) publié par la GAFI identifie:

-Les pays ou juridictions présentant des défaillances stratégiques en matière de LBC/FT (Blanchiment des capitaux et financement du terrorisme) et à l’encontre desquelles le GAFI appelle ses membres et les autres juridictions à appliquer des contre-mesures.

-Les pays ou juridictions à l’encontre desquels le GAFI appelle ses membres à prendre des mesures de vigilance particulière à la mesure des risques découlant des insuffisances associées au pays considéré.

Dans le document, « Improving Global AML/CFT Compliance: On-going Process », le GAFI identifie les juridictions présentant des défaillances stratégiques en matière de LBC/FT mais déterminées, grâce à un engagement politique de haut niveau, à corriger ces défaillances par la mise en œuvre d’un plan d’action élaboré en coopération avec le GAFI. La situation varie d’un pays à l’autre et chacun présente donc des degrés de risques différents sur le plan de la LBC/FT. Le GAFI encourage ses membres à prendre en compte les défaillances stratégiques recensées dans ce document. Si un pays ne parvient à faire des progrès suffisants dans un délai approprié, le GAFI peut décider de renforcer la pression exercée sur le pays en question en le faisant figurer dans son « Public Statement ».

 

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