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Date de publication: 9 janv. 2020
Auteur: DB
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L’Autorité des Marchés Financiers  présente dans ce document les thématiques qui constitueront ses priorités de supervision pour l’année 2020 pour les sociétés de gestion, les intermédiaires de marché et en matière de commercialisation. Le document liste notamment les thèmes qui feront l’objet de contrôles SPOT, un format de contrôle plus court introduit en 2018 dans le cadre du plan stratégique #Supervision2022 de l’AMF.

Les  priorités  thématiques  sont ventilées  selon  trois groupes  d’activités : la gestion  de  portefeuille, les autres  activités d’intermédiaires de marché réalisées par les PSI ainsi que la commercialisation d’instruments financiers  (réalisée  par  les  CIF et  les  PSI  dont  SGP). Dans  ce  dernier  thème,  sont  aussi évoquées  certaines  priorités  du  programme d’activités du Pôle commun à l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) et à l’AMF.  La publication de ces priorités thématiques permet de mettre en avant certaines zones de risque identifiées par  l’AMF et d’inciter les acteurs régulés à examiner plus particulièrement certaines de leurs pratiques au regard des  obligations professionnelles en vigueur. Il s’agit aussi d’attirer l’attention sur des points de vigilance spécifiques  et d’identifier les problématiques opérationnelles liées à la mise en œuvre de la réglementation. Les  priorités  thématiques  sont ventilées  selon  trois groupes  d’activités : la gestion  de  portefeuille, les autres  activités d’intermédiaires de marché réalisées par les PSI ainsi que la commercialisation d’instruments financiers  (réalisée  par  les  CIF et  les  PSI  dont  SGP). Dans  ce  dernier  thème,  sont  aussi évoquées  certaines  priorités  du  programme d’activités du Pôle commun à l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) et à l’AMF.  

La publication de ces priorités thématiques permet de mettre en avant certaines zones de risque identifiées par  l’AMF et d’inciter les acteurs régulés à examiner plus particulièrement certaines de leurs pratiques au regard des  obligations professionnelles en vigueur. Il s’agit aussi d’attirer l’attention sur des points de vigilance spécifiques  et d’identifier les problématiques opérationnelles liées à la mise en œuvre de la réglementation.

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